Bard,

"les montagnes du soir"

Le Coteau,

la vie du bon côté

Saint Etienne,

L'expérience Design

 
Bienvenue sur le site de l'AMF 42 Retrouvez toutes les informations sur l'Association des Maires et des Présidents d'intercommunalité de la Loire

Retrouvez toutes les formations organisées en ligne dès le 15 juin en cliquant sur le lien suivant

ACCES DIRECT AUX FORMATIONS


Retrouvez toutes les informations dans notre espace Actualité / Actualité du jour

ou directement en cliquant ici



Après les élections municipales, l'AMF42 vous facilite le travail !

1 seul questionnaire pour 6 organismes

et la transmission du tableau en Préfecture !

SIMPLE - RAPIDE - EFFICACE


TOUT SAVOIR SUR LES ÉLECTIONS MUNICIPALES 2020

Retrouvez toutes les informations sur les élections municipales en cliquant ICI




PLATEFORME DEPARTEMENTALE MUTUALISEE
DE PRISE DE RDV EN LIGNE POUR LES CNI
ET LES PASSEPORTS

Retrouvez toutes les informations en cliquant : ICI


FORMATIONS ET SOIREES D'INFORMATIONS 2020

EN COURS D'ELABORATION

Retrouvez le calendrier des formations et soirées d'informations après les élections municipales de mars 2020.




Agenda

Voir toute les dates 



Accèder à la page directement

en cliquant ici


Actualités de l'AMF 42


Flux d'Actualités de l'AMF
  • Second tour : les leçons des résultats dans les communes de plus de 3 500 habitantsLe 02-07-2020À partir du fichier de données ouvertes publié ce matin par le ministère de l’Intérieur, Maire info a déterminé les grandes tendances du second tour dans les communes de plus de 3 500 habitants. Avec toujours le même constat : une abstention exceptionnellement forte, en particulier dans les villes et, au-delà des résultats spectaculaires dans certaines grandes villes, une polarisation...

    Second tour : les leçons des résultats dans les communes de plus de 3 500 habitants

    mercredi 1 juillet 2020


    À partir du fichier de données ouvertes publié ce matin par le ministère de l’Intérieur, Maire info a déterminé les grandes tendances du second tour dans les communes de plus de 3 500 habitants. Avec toujours le même constat : une abstention exceptionnellement forte, en particulier dans les villes et, au-delà des résultats spectaculaires dans certaines grandes villes, une polarisation classique des voix vers les tendances traditionnelles, gauche et droite. 

    Méthodologie
    Pourquoi avoir retenu uniquement les communes de plus de 3 500 habitants ? Parce que – après bien des débats l’hiver dernier – c’est le seuil que le gouvernement a retenu pour procéder au « nuançage » systématique des listes. C’est donc seulement dans les communes de plus de 3 500 habitants que chaque liste est étiquetée politiquement par les services des préfectures. Le ministère de l’Intérieur a recensé 23 nuances politiques regroupées en six tendances (extrême gauche, gauche, divers, centre, droite, extrême droite).
    Le ministère a fourni ce matin deux fichiers, l’un donnant les résultats de tous les candidats du second tour dans les communes de moins de 1000 habitants, l’autre dans les communes de plus de 1000 habitants (au nombre de 1385). Nous avons extrait de ce fichier les 995 communes comptant plus de 3 500 habitants – elles représentent, en tout, quelque 14,6 millions d’électeurs –puis calculé les résultats globaux de chaque tendance. 

    Abstention massive surtout dans les grandes villes
    Le taux d’abstention dans ces communes de plus 3 500 habitants, lors de ce second tour, est un peu inférieur à celui qui a été constaté dans l’ensemble des communes : 5,28 millions d’électeurs se sont rendus aux urnes dans ces communes, soit 39,8 % des électeurs (60,2 % d’abstention). Nationalement, le taux de participation a été de 41,6 %. 
    C’est globalement dans les plus grandes villes et dans les agglomérations de celles-ci que l’on a le moins voté : l’abstention dépasse par exemple les 75 % à Vitry-sur-Seine, Créteil, Roubaix, Mulhouse, Vaulx-en-Velin, Villeurbanne… 
    Il y a une corrélation très nette entre la taille des communes et le taux d’abstention : en résumé, plus la commune est grande, moins l’on vote. Le taux d’abstention est ainsi de 47 % dans les communes entre 3 500 et 5 000 habitants ; 51 % dans les communes de 5 000 à 9 500 habitants ; 56 % dans celles de 9 500 à 20 000 habitants ; 61 % dans celles entre 20 000 et 40 000 habitants ; et 63 % dans les villes de plus de 40 000 habitants. 
    Dans les villes de plus de 100 000 habitants, les exceptions sont Saint-Paul (La Réunion), où l’abstention n’a été « que » de 43 %, Perpignan (52,7 %) et Toulouse (55,15%). Les trois plus grandes villes du pays, Paris, Lyon et Marseille, se sont abstenues entre 62 et 64 %.
    Dans les grandes villes toujours, c’est à Mulhouse, Villeurbanne, Nice et Saint-Étienne qu’on a le moins voté (abstention comprise entre 72 et 75 %).

    Les forces politiques
    Côté tendances politiques, maintenant, il ressort de notre analyse du second tour que sur les 5,6 millions de suffrages valablement exprimés dans les communes de plus de 3 500 habitants, ce sont bien les tendances traditionnelles « droite » et « gauche » qui raflent la mise, avec à elles deux 70 % des voix. La gauche a emporté 2,2 millions de suffrages, la droite, 1,73 million. En troisième position, le centre recueille environ 950 000 voix. 

    La tendance « droite », selon les critères du ministère, regroupe Les Républicains, Debout la France, les listes divers droite et union de la droite. Ce sont, parmi ces tendances, les listes divers droite qui raflent la mise au second tour, avec 1,1 million de voix à elles seules sur les 1,73 million de la droite. Les listes Les Républicains seules remportent environ 311 000 voix. 
    Au centre sont comptabilisés le Modem, La République en marche et l’UDI, ainsi que des listes d’union du centre et divers centre. Ce sont ces listes « divers centre » qui remportent le plus de voix au centre (646 000 sur 950 000). Rappelons que, par décision gouvernementale, cette tendance a été attribuée à des listes non investies officiellement mais soutenues par un parti. Appartiennent donc à ces catégories les listes soutenues par LaREM ou le MoDem… comme celle de Nicolas Florian à Bordeaux, pourtant lui-même Républicain – ce qui, évidemment, ne facilite pas la lecture des résultats. Il est à noter que les listes officielles LaREM n’ont recueilli qu’à peine un peu plus de 104 000 voix.
    Enfin, la tendance « gauche » va du Parti communiste à Europe-Écologie Les Verts, en passant par La France insoumise, le Parti radical de gauche et diverses listes « union de la gauche » et « divers gauche ». Les chiffres permettent de relativiser quelque peu la « vague écologiste » partout commentée depuis dimanche soir : en effet, le parti EELV n’a présenté que peu de listes en solo, lesquelles n’ont recueilli que 127 000 voix sur les 2,2 millions qu’a recueilli la gauche. Comme à droite, ce sont essentiellement les listes « divers gauche » qui se sont taillées la part du lion, avec un peu plus d’un million de voix, suivies par les listes d’union de la gauche (844 000 voix). Les autres partis de gauche qui se sont présentés seuls ne font pas mieux qu’EELV : le PS, là où il s’est présenté seul, a recueilli 118 000 voix et le PCF 56 000. 
    L’extrême droite (dont le Rassemblement national) a quant à elle recueilli quelque 164 000 voix dans ce deuxième tour. Les listes étiquetées « divers » (autres écologistes que EELV, régionalistes, Gilets jaunes, listes citoyennes, etc.) ont emporté environ 560 000 voix. 


    Il apparaît donc assez clairement que aucun parti ne peut, aujourd’hui, réellement crier victoire, tant les listes du second tour se sont constituées autour d’unions parfois hétéroclites. Le temps des grands partis régnant sans partage – et seuls – sur certains territoires semble bel et bien, pour l’instant, révolu. De quoi alimenter la réflexion des états-majors politiques, à vingt mois de l’élection présidentielle.

    Franck Lemarc

    Télécharger le fichier du ministère pour les communes de plus de 1000 habitants et de moins de 1000 habitants

  • Modalités de calcul des indemnités des présidents, des vice-présidents et des conseillers communautaires des EPCI à fiscalité propreLe 01-07-2020Cette note a pour vocation d’apporter des éclaircissements quant aux montants et aux modalités de calcul des indemnités pouvant être accordées au président, aux vice-présidents et aux conseillers communautaires.

    Modalités de calcul des indemnités des présidents, des vice-présidents et des conseillers communautaires des EPCI à fiscalité propre

    mardi 30 juin 2020


    Cette note a pour vocation d’apporter des éclaircissements quant aux montants et aux modalités de calcul des indemnités pouvant être accordées au président, aux vice-présidents et aux conseillers communautaires.  

  • Statut de l’élu(e) local(e)
    mise à jour de juin 2020
    Le 30-06-2020La brochure « Statut de l’élu(e) local(e) » de l’AMF comprend l’ensemble des dispositions relatives aux conditions d’exercice des mandats locaux à jour au 29 juin 2020. Cette dernière version intègre des précisions sur les modalités de calcul des indemnités de fonction, dans les communes (chapitre VII), et surtout dans les communautés de communes, d’agglomération,...

    Statut de l’élu(e) local(e)
    mise à jour de juin 2020

    lundi 29 juin 2020


    La brochure « Statut de l’élu(e) local(e) » de l’AMF comprend l’ensemble des dispositions relatives aux conditions d’exercice des mandats locaux à jour au 29 juin 2020.

    Cette dernière version intègre des précisions sur les modalités de calcul des indemnités de fonction, dans les communes (chapitre VII), et surtout dans les communautés de communes, d’agglomération, communautés urbaines et métropoles (chapitre VIII).

    Elle est régulièrement mise à jour et les nouveautés par rapport à la version antérieure apparaissent en rouge.

    SOMMAIRE

    LA CHARTE DE L'ELU LOCAL

    CHAPITRE I : LES DECLARATIONS DE PATRIMOINE ET D’INTERETS                      

    CHAPITRE II : LA CONCILIATION DU MANDAT AVEC L’EXERCICE D’UNE ACTIVITE PROFESSIONNELLE
    1 - Autorisations d’absence            
    2 - Crédit d’heures
    3 - Garanties accordées à l’élu salarié dans le cadre de l’exercice de son mandat                        

    CHAPITRE III : LA CESSATION DE L’ACTIVITE PROFESSIONNELLE POUR L'EXERCICE DU MANDAT
    1 - La situation des élus salariés     
    2 - La situation des élus fonctionnaires      

    CHAPITRE IV : L’AFFILIATION DES ELUS LOCAUX AU REGIME GENERAL DE SECURITE SOCIALE                         

    CHAPITRE V : LA FORMATION DES ELUS                       

    CHAPITRE VI : LA DOTATION PARTICULIERE « ELU LOCAL »

    LES EFFETS DE L’ARTICLE 19 DE LA LOI N° 2020-290 DU 23 MARS 2020 D’URGENCE POUR FAIRE FACE A L’EPIDEMIE DE COVID-19 SUR LES INDEMNITES DE FONCTION DES ELUS MUNICIPAUX ET COMMUNAUTAIRES

    CHAPITRE VII : LES INDEMNITES DE FONCTION DES ELUS COMMUNAUX                

    CHAPITRE VIII : LES INDEMNITES DE FONCTION DES ELUS INTERCOMMUNAUX                 

    CHAPITRE IX : LA FISCALISATION DES INDEMNITES
    1 - Régime juridique           
    2 - Présentation du dispositif de prélèvement à la source sur les indemnités de fonction                    

    CHAPITRE X : LES REMBOURSEMENTS DE FRAIS
    1 - Frais d’exécution d’un mandat spécial ou frais de mission          
    2 - Frais de déplacement des membres du conseil municipal           
    3 - Frais d'aide à la personne des élus municipaux et intercommunaux       
    4 - Frais de déplacement des membres des conseils ou comités d’EPCI       
    5 - Frais exceptionnels d'aide et de secours engagés personnellement par les élus
    6 - Frais de représentation des maires et de certains présidents d’EPCI et de métropole   
    7 - Frais de déplacement des élus départementaux et régionaux                               

    CHAPITRE X : LA PRISE EN CHARGE DES ACCIDENTS SURVENUS DANS L’EXERCICE DES FONCTIONS D’ELU PAR LA SECURITE SOCIALE                     

    CHAPITRE XII : LA PROTECTION DES ELUS
    I. Les dommages subis par les élus et leur entourage        
    1 - La prise en charge des accidents survenus dans l’exercice des fonctions de l’élu
    2 - La protection des élus et de leur famille contre les violences et outrages           
    II. Les dommages et poursuites mettant en cause les élus
    1 - Garanties en cas de responsabilité civile et administrative de la commune         
    2 - Garanties en cas de poursuites pénales de l’élu
    3 - Garanties en cas de responsabilité personnelle de l’élu
    III.  Les assurances à souscrire                                     

    CHAPITRE XIII : LES ATTRIBUTS DE FONCTION
    1 - Le costume de maire    
    2 - L’écharpe de maire       
    3 - La carte d’identité de maire ou d’adjoint           
    4 - Autres signes distinctifs                            

    CHAPITRE XIV : LA FIN DU MANDAT
    1 - Droit à réinsertion à l’issue du mandat 
    2 - Allocation de fin de mandat      
    3 - Honorariat                               

    CHAPITRE XV : LES REGIMES DE RETRAITE DES ELUS LOCAUX
    1 - Régime de retraite obligatoire  
    2 - Régime de retraite par rente    
    3 - Fonctionnement du régime de retraite de l’Ircantec      
    4 - Fonctionnement du régime de retraite par rente FONPEL                                    

    CHAPITRE XV : POLYNESIE FRANÇAISE, NOUVELLE-CALEDONIE ET MAYOTTE                           

    CHAPITRE XVII : LES DISPOSITIONS APPLICABLES AUX CONSEILLERS DEPARTEMENTAUX ET REGIONAUX
    1 - Dispositions applicables aux conseillers départementaux           
    2 - Dispositions applicables aux conseillers régionaux                                    

    CHAPITRE XVIII : LES DISPOSITIONS APPLICABLES AUX CONSEILLERS DES ETABLISSEMENTS PUBLICS TERRITORIAUX DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS

     

  • Commentaires de l’AMF sur la V1 de l’accord de partenariat 2021/2027Le 30-06-2020L’Accord de partenariat français indique à la Commission européenne les priorités d’investissement des fonds européens structurels et d’investissement pour la prochaine génération 2021/2027. Consultée par le ministère de la cohésion des territoires, l’AMF a porté les commentaires joints en appelant à un renforcement de la dimension territoriale de la politique de cohésion.

    Commentaires de l’AMF sur la V1 de l’accord de partenariat 2021/2027

    lundi 29 juin 2020


    L’Accord de partenariat français indique à la Commission européenne les priorités d’investissement des fonds européens structurels et d’investissement pour la prochaine génération 2021/2027. Consultée par le ministère de la cohésion des territoires, l’AMF a porté les commentaires joints en appelant à un renforcement de la dimension territoriale de la politique de cohésion.

  • Contribution de l’Association des maires de France et des présidents d’intercommunalité au Ségur de la santéLe 30-06-2020La crise sanitaire due à l’épidémie de COVID-19 a plus que jamais mis en avant le nécessaire et indispensable rôle de proximité et de coordination joué au quotidien par les maires et présidents d’intercommunalité. Face à la vision hospitalo-centrée des ARS et au cloisonnement entre la médecine de ville et l’hôpital, entre l'hôpital et le médico-social, mis en évidence...

    Contribution de l’Association des maires de France et des présidents d’intercommunalité au Ségur de la santé

    lundi 29 juin 2020


    La crise sanitaire due à l’épidémie de COVID-19 a plus que jamais mis en avant le nécessaire et indispensable rôle de proximité et de coordination joué au quotidien par les maires et présidents d’intercommunalité.

    Face à la vision hospitalo-centrée des ARS et au cloisonnement entre la médecine de ville et l’hôpital, entre l'hôpital et le médico-social, mis en évidence pendant la crise sanitaire, les maires ont joué le rôle de pont entre les acteurs.

    Elle a également mis l’accent sur un constat régulièrement fait par l’AMF : le mode de gouvernance actuelle de nos politiques de santé est trop rigide et trop éloigné des territoires.

    Il est nécessaire de le rendre plus opérationnel, plus agile et de redonner de la souplesse ainsi que des moyens d’action à l’échelon de proximité qui a aujourd’hui le sentiment de voir s’imposer à lui des décisions prises par de grandes structures éloignées de lui et dont il est, de plus, actuellement exclu.

    L’un des préalables de cette gouvernance renouvelée est la redéfinition des missions de chacun des acteurs existants mais également des moyens qui leurs sont confiés pour remplir leurs missions. Sans être prépondérantes sur celle des acteurs de santé, la place et l’influence des élus locaux et des territoires qu’ils représentent devront impérativement être renforcées.