Composé de 97 membres, maires et adjoints au maire, le Groupe de travail Petite enfance de l’AMF est présidé depuis le début de la mandature par Elizabeth Laithier, adjointe au maire de Nancy. Il fut co-présidé successivement par Sylvine Thomassin, maire de Bondy, de 2014 à 2017, Claudine Le Goff, adjointe au maire de Lorient, en 2017 et Xavier Madelaine, maire d’Amfreville, depuis janvier 2018.

A raison d’une rencontre tous les deux à trois mois, le groupe de travail s’est réunis vingt-six fois au cours de la mandature 2014/2020 pour aborder les sujets ayant trait au domaine de la petite enfance et touchant particulièrement les modes de garde, l’accueil, la santé, le bien-être et le développement de l’enfant.

En ayant instauré un dialogue régulier avec les différents acteurs de la petite enfance, le groupe de travail a reçu de nombreux acteurs institutionnels et associatifs dont la Caisse nationale des allocations familiales (CNAF), la Direction générale de cohésion sociale (DGCS), la Direction générale de la santé (DGS), la Fédération française des entreprises de crèches (FFEC) et le Haut conseil de la famille, de l’enfance et de l’âge (HCFEA).

Cette note de l'AMF a vocation à expliquer de manière synthétique les règles d’élection des conseillers communautaires et métropolitains. Pour plus d’information, il est conseillé de se reporter aux deux guides des élections municipales réalisés par le Ministère de l’Intérieur (Memento aux candidats, guide des élections municipales des 15 et 22 mars 2020 pour les communes de moins de 1 000 habitants et les communes de plus de 1 000 habitants). Ils sont disponibles sur le site de l’AMF : Elections municipales 2020 – rubrique Candidatures.

Les conseillers communautaires ou métropolitains sont élus pour 6 ans. Les règles de leur élection ou de leur désignation varient suivant la population de la commune qu’ils représentent (plus ou moins de 1000 habitants). Le nombre de sièges de conseillers communautaires ou métropolitains à pourvoir en 2020, pour chaque commune, a été fixé par le préfet avant le 1er novembre 20192 (arrêté préfectoral). Il s’est établi sur la base du chiffre de population en vigueur en 2019. 

La présente circulaire précise les mesures à prendre pour l'organisation des bureaux de vote, les opérations de vote et de dépouillement, ainsi que l'établissement des procès-verbaux, la proclamation et la communication des résultats, chaque fois que se déroule dans votre commune un scrutin au suffrage universel direct.

Les dispositions spécifiques à chaque élection au suffrage universel direct font l'objet d'instructions particulières, adressées en temps utile.

La présente circulaire abroge et remplace la circulaire INTA1637796J du 17 janvier 2017 relative au déroulement des opérations électorales lors des élections au suffrage universel direct.

Les conditions générales d'organisation des élections municipales et communautaires sont présentées dans les deux guides des élections municipales dédiés respectivement aux communes de 1 000 habitants et plus ainsi qu'à celles de moins de 1 000 habitants.

Les conditions générales du déroulement des opérations électorales sont décrites dans la circulaire INTA2000661J du 16 janvier 2020 relative au déroulement des opérations électorales lors des élections au suffrage unniversel. Vous pourrez vous y reporter pour mettre en oeuvre les directives qu'elle contient.

La présente circulaire a pour objet de préciser les mesures que vous aurez a prendre pour la préparation et le déroulement de l'élection des conseillers municipaux et communautaires et d'appeler votre attention sur plusieurs points particuliers.

Vous devrez également vous référer aux guides pour les élections municipales et à la présente circulaire pour toute élection municipale partielle ayant lieu postérieurement au renouvellement général des consils municipaux, sous réserve de l'adaptation des dates des opérations à effectuer.

Cette circulaire d'applique aux maires de la métropole de Lyon, qui seront destinataires d'une circulaire complémentaire traitant des questions spécifiques liées au double scrutin des 15 et 22 mars prochain.

En complément de la circulaire INTA2000662J du 16 janvier 2020 relative à l'organisation matérielle et au déroulement des élections municipales des 15 et 22 mars 2020, la présente instruction appelle votre attention sur plusieurs points particuliers liés à l'organisation d'un double scrutin sur l'aire de la métropole lyonnaise.